Les Creative Commons comme alternative au Copyright
« Copyright – M. Machin – Tous droits réservés » ! Combien de fois êtes-vous tombé·e sur cette mention en navigant sur internet ? Le Copyright permet ainsi à M. Machin de protéger sa création mais il constitue aussi un frein au partage ! Les licences Creative Commons sont nées de ce constat là.
Il s’agit donc d’un outil juridique qui garantit à la fois la protection du droit d’auteur tout en permettant une plus grande circulation du contenu. Pour fixer les conditions de circulation, l’auteur·ice doit ainsi répondre à trois questions :
- Ma création est-elle utilisable commercialement ?
- si oui on ne précise rien
- si non on parle de NC (Non Commercial) et on illustre avec un $ (ou un € 🙂 ) barré
- Ma création est-elle modifiable ?
- si oui on ne précise rien
- si non on parle de ND (Non Derivative works) et on illustre avec un =
- Si ma création est modifiée, doit-elle être publiée sous la même licence ? C’est ici que ça devient subtile ! Si l’auteur·ice a choisi d’autoriser les modifications, iel peut imposer que la modification soit soumise aux mêmes contraintes que l’originale (exemple : si l’auteur·ice a dit NC la modification sera NC aussi)
- s’iel impose les mêmes contraintes on parle de SA (Share-Alike)
- si non on ne précise rien
En combinant la réponse à ces trois questions et en ajoutant la source (on parle de BY) on obtient alors la licence Creative Commons correspondante.
À noter :
- si aucune précision n’est donnée c’est le Copyright qui s’applique par défaut ! (en réalité en droit français, on parle de droit d’auteur qui diffère un peu du copyright anglosaxon)
- les seuls licences « Open source » sont BY et BY-SA car elles autorisent les modifications et les utilisations libres (dont l’utilisation commerciale)
Les licences CC appliquées à nos infographies
Pour les infographies, nous avions initialement choisi :
- les gens doivent nous citer (donc BY)
- ils peuvent modifier (donc pas ND)
- les gens doivent republier la modification sous la même licence (donc SA)
- enfin, ils ne peuvent pas faire une utilisation commerciale de nos infographies (donc NC)
Mais quelques mois après cette décision, Jeff a suivi une formation (Animacoop : Se former à animer des projets de manière collaborative !) dans laquelle on évoque les Creative Commons. Il parle donc de cette infographie au formateur pour illustrer ce cours et on lui répond « on n’a pas le droit de l’utiliser à cause du NC car Animacoop est une formation payante ».
Fichtre, ce n’était pas notre intention 🙂 Après discussion, nous avons donc fait le choix de passer en BY-SA et de supprimer le NC. Nous passons donc d’une licence ouverte à une licence libre !
C’est peut-être un détail pour vous, mais pour nous ça veut dire beaucoup… 😉
Un spectacle sur les droit d’auteur
On vous invite grandement à regarder ce spectacle d’Antoine Defoort sur les droits d’auteur. Il est vraiment bien, à la fois didactique, drôle et intéressant. Vous passerez un bon moment, et vous comprendrez mieux ce qui se cache derrière tout ça.
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